ELECTIONS 2002

ATT Plébiscite

ELECTIONS 2002, ATT PLEBISCITE

17 juin 2000 -17 juin 2001, il y a un an nous lancions un appel au Général Amadou Toumani Touré pour qu'il se porte candidat à l'élection présidentielle de 2002. Nous avions, à cette occasion, souligné notre souci: d'épargner au Mali les affres des déchirements observés dans nombre de pays africains ; de restaurer le consensus du 26 mars 1991 qui a été l'œuvre de tous les acteurs du "Mouvement démocratique".

L'histoire du Mali et la position centrale du pays en Afrique de l'Ouest nous imposent une responsabilité particulière dans la préservation de la paix et la stabilité de la sous-région. Pour pouvoir pleinement assumer un tel rôle, il faut parvenir à organiser des élections régulières, transparentes et équitables, gage de la paix civile et de la stabilité nationale.

Pour atteindre ces objectifs dans le contexte actuel du Mali, nous nous sommes mobilisés autour de la candidature du général ATT qui incarne les qualités requises à cet effet. La hauteur d'esprit avec laquelle il a su gérer la transition politique difficile entre mars 1991 et juin 1992, le courage avec lequel il s'est attelé à redonner vie et santé à notre pays après la tragédie de 1991, dans le respect de sa parole d'officier, la position de médiateur national que la classe politique malienne lui a de fait conféré tout au long de ces dix dernières années, son engagement résolu dans le règlement de nombreuses crises en Afrique, l'ont placé au-dessus de la mêlée et consacré son statut de rassembleur.

C'est avec bonheur que nous constatons, un an après l'Appel de Dakar, que la société malienne partage largement notre choix.

A l'intérieur du Mali, se sont créées de nombreuses associations de soutien dont "Plébiscite ATT-2OO2", "ATTA (Amicale ATT Association)". Aujourd'hui, les actions de ces différents mouvements de soutien couvrent l'ensemble du territoire national. Ces mouvements sont par ailleurs renforcés par l'adhésion des personnalités et des cadres venant de tous les horizons.

A l'extérieur du Mali, de Dakar à Washington en passant par Niamey, Abidjan, Paris, Bruxelles, Libreville, Brazzaville, Québec etc. nos compatriotes rejoignent massivement les comités de soutien à la candidature de ATT.

Le plus important est que ces associations de soutien ne se posent plus la question savoir si le général sera ou non candidat, ils tiennent pour acquis que cette candidature est une mission de sauvegarde nationale. Seul compte désormais le travail pour la faire aboutir.

En ce jour anniversaire de notre Appel, nous vous invitons à rejoindre ce large mouvement qui se développe par-delà les frontières des partis politiques et des différences de toutes sortes.

En ayant la conviction que l'avenir du Mali, c'est ATT, Président en 2002, nous avons le devoir d'œuvrer ensemble au renforcement des acquis des luttes de notre peuple afin de mieux lui ouvrir, dans la paix et la stabilité, des perspectives nouvelles.

Ce combat auquel nous vous invitons est celui de la Démocratie et du Progrès social. En vous y conviant nous avons la conviction que cette ambition pour le Mali n'est pas seulement la nôtre, mais également la vôtre.

Fait à Dakar, le 17 juin 2001

Le Comité d'Appel à la Candidature de ATT

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AMICALE ATT ASSOCIATION (ATTA)

Niarela, Rue Titi Niaré, Porte 626

BAMAKO

STATUTS

I —TITRE PREMIER : (CREATION – DENOMINATION – DUREE- SIEGE- DEVISE)

Article 1^er :

Il est crée en république du Mali conformément aux dispositions de l’ordonnance N°41 PCG du 26 mars 1959 entre les personnes physiques et morales qui adhérent aux présents statuts une association à but non lucratif dénommée AMICALE - ATT ASSOCIATION en abrégé ATTA.

Article 2^e :

L’association a une durée de vie indéterminée.

Article 3^e :

Le siège de l’association est fixé à Bamako et peut être transféré en tout autre lieu sur décision de l’assemblée générale selon les circonstances.

L’ association peut avoir des antennes (cellules de base) sur toute l’étendue du territoire du territoire national.

Article 4^e :

L’ association a devise : Egalité – Paix – Justice – Travail.

II —TITRE DEUX

Article 5^e :

L’ATTA a pour but de susciter un soutient national et international aux ambitions sociales, économiques, politiques et culturelles du Général Amadou Toumani TOURE. Pour ce faire les objectifs visés sont :

Ø Informer et sensibiliser l’opinion nationale et internationale sur les actions du Général ATT ;

Ø Elaborer les stratégies et moyens d’approche de ces actions ;

Ø Regrouper autour du même idéal toutes les sensibilités ;

Ø Soutenir toutes les actions allant dans le sens d’atteindre les objectifs assignés ;

Ø Mobiliser autour de ATTA toute personne prête pour la défense des idéaux de justice,

d’égalité, de solidarité, de travail, de tolérance, de paix, de respect, de la dignité des

peuples, de combat contre le sous développement, de l’amélioration des conditions de

vie, de la sauvegarde et du renforcement de la démocratie, du respect, de la

souveraineté et de la défense des intérêts du peuple malien.

Ø Lutter contre la corruption, la délinquance financière et le clientélisme pour un meilleur

retour à nos valeurs ancestrales.

Article 6^e :

Pour atteindre ses objectifs, les moyens d’action sont les :

Ø meetings ;

Ø conférences, colloques, séminaires, tables rondes ;

Ø manifestations culturelles et sportives ;

Ø publications ;

Ø et toutes autres démarches légales allant dans le sens de l’accomplissement de

ses objectifs.

Article 7^e :

Peut être membre actif de L’ATTA toute personne morale ou physique qui adhère aux présents statuts et qui s’acquitte des droits d’adhésion et des cotisations de façon régulière.

Article 8^e :

L’ ATTA se compose de :

Ø membres d’honneur qui sont des personnes morales et physiques acceptées par

l’assemblée générale en raison de l’aide morale, matérielle et financière qu’elles peuvent

apporter à l’association ;

Ø membres actifs comme stipuler à l’article n°7.

Article 9^e :

La qualité de membre se perd par

Ø la démission motivée ;

Ø le non respect des textes ;

Ø le décès ;

Ø la radiation.

Article 10^e :

Les structures de l’ATTA sont :

Ø l’assemblée générale ;

Ø le bureau de coordination

Ø et les cellules de base.

Article 11^e :

L’ assemblée générale est l’instance suprême de l’association. Elle regroupe en son sein tous les membres et se réunit un fois par semestre en session ordinaire à la demande du président.

Elle peut se réunir en session extraordinaire à la demande des 2/3 du bureau de coordination.

Article 12^e :

L’assemblée générale ne peut délibérer valablement que si la moitié de ses membres est présente. Si le quorum n’est pas atteint une deuxième assemblée est convoquée dans les mêmes conditions que la précédente.

Elle délibère alors valablement quel que soit le nombre des membres présents. Les décisions sont alors prises à la majorité des suffrages exprimés.

Article 13^e :

L’assemblée générale statue sur les questions qui lui sont soumises par le bureau de coordination et les membres. Elle est chargée à ce titre d’approuver et de modifier les statuts et règlements. L’assemblée générale a pour mission de définir les orientations générale de l’association. Elle élit en son sein un bureau de coordination de dix neuf (19) membres pour un mandat de deux (2) ans.

Article 14^e :

Le bureau de coordination se compose de :

- un président

- un secrétaire général

- un secrétaire général adjoint

- un secrétaire administratif

- un secrétaire à l’organisation

- un secrétaire adjoint à l’organisation

- un secrétaire à la mobilisation et à la sensibilisation

- un secrétaire à l’information

- un secrétaire adjoint à l’information

- un trésorier général

- un trésorier général adjoint

- un commissaire aux comptes

- un commissaire adjoint aux comptes

- un secrétaire aux relations sociales et féminines

- un secrétaire adjoint aux relations sociales et féminines

- un secrétaire aux relations extérieures

- un secrétaire adjoint aux relations extérieures

- un secrétaire aux conflits

- un secrétaire adjoint aux conflits.

Les membres du bureau de coordination sont élus par l’assemblée générale.

Article 15^e :

Les membres du bureau de coordination et des cellules de base sont élus à la majorité simple au scrutin simple. Le bureau de coordination est l’organe exécutif de l’association. Il exécute le programme d’activité approuvé par l’assemble générale. Il élabore le budget et le soumet à l’approbation de l’assemblée générale. Il présente le rapport d’activité et les comptes de l’exercice clos à l’approbation de l’assemblée générale.

Article 16^e :

Le bureau ne délibère valablement que si la moitié de ses membres est présente. Les décisions sont prises à la majorité simple . En cas d’égalité, la voie du président est prépondérante.

Article 17^e :

Un regroupement d’au moins vingt cinq (25) adhérents constitue une cellule de base. Elle peut se constituer sans limitation de nombre au niveau des quartiers, villes, villages, communes, services, corporations, etc…

Sa composition est identique à celle du bureau de coordination.

Article 18^e :

Les cellules de base se réunissent une fois par trimestre et autant de fois que de besoin. Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents. En cas d’égalité, la voix du président de la séance est prépondérante.

Les attributions des membres des cellules de base sont définies par le règlement intérieur.

Article 19^e :

Pour être candidat au bureau de coordination et aux cellules de base, il faut

- être membre de l’ATTA depuis au moins deux (2) ans ;

- être à jour par rapport aux cotisations ;

- jouir des droits civiques ;

- avoir au moins dix huit (18) ans révolus.

III —TITRE TROIS

Article 20^e :

Les ressources de l’ATTA sont constituées par :

Les droits d’adhésion
les cotisations des membres

les dons et les legs

les produits divers et subventions.

IV —TITRE QUATRE ( DE LA MODIFICATION ET DE LA DISSOLUTION)

Article 21^e :

Toute modification des présents statuts doit être approuvée par l’assemblée générale à la majorité des 2/3 des membres présents.

Article 22^e :

La dissolution de l’ATTA ne peut intervenir que par décision de l’assemblée générale en session régulière convoquée et réunissant au moins 2/3 des membres. Elle est prise à la majorité des 2/3 des participants.

Article 23^e :

En cas de dissolution par l’assemblée générale, les biens de l’ATTA seront transférés à un autre organisme oeuvrant dans le même but ou à une œuvre charitable.

V —TITRE CINQ ( DE L’ADHESION)

Article 24^e :

L’Adhésion à l’ATTA implique l’acceptation des statuts, du règlement intérieur, du programme défini par le bureau de coordination, du paiement des droits d’adhésion et des cotisations et la participation à toutes les actions.

L’adhésion de l’ATTA implique le paiement d’un droit fixé au moins à mille (1 000) francs CFA pour les adhérents.

Les cotisations annuelles sont fixées à cinq (500) francs CFA.

L’adhésion à ATTA donne droit à la délivrance d’une carte de membre valable pour une année dont le prix est fixé à cent (100) francs CFA.

VI —TITRE SIX

Article 25^e :

Les structures de l’ATTA sont celles fixées par les statuts.

Article 26^e :

Les réunions et les assemblées font l’objet de procès verbaux signés du président, du secrétaire général et des secrétaires de séance.

Les copies des procès verbaux de cellules de base sont transmises au bureau de coordination dans les plus brefs délais.

VII —TITRE SEPT

Article 27^e :

Le bureau de coordination :

1. Le Président

Il est le premier responsable de l’ATTA. Il veille au respect et à l’exécution des opérations de l’ATTA. Il préside les sessions de l’Assemblée générale. Il représente l’ATTA dans les différentes actes de la vie civile.

Le président est l’ordonnateur du budget et vise les pièces comptables conjointement avec le secrétaires général et le trésorier général.

Il peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs aux secrétaires généraux.

Les secrétaires généraux secondent le président dans toutes ses actions et le remplacent en cas de besoin.

2. Le secrétaire général :

Il chargé des tâches administratives et de la coordination des activités de l’ATTA, de l’élaboration et de la mise en œuvre des stratégies de soutien à ATT. Il en est le porte parole.

3. Le secrétaire général :

Il appuie le secrétaire général dans toutes les tâches. Il remplace le secrétaire général en cas de besoin.

4. Le secrétaire administratif :

Il est chargé de l’organisation administrative de l’ATTA. Il organise les rapports entre l’administration et l’ATTA .

5. Le secrétaire à l’organisation :

Il est chargé de l’organisation des différentes activité de l’ATTA . Il prépare les sessions à l’intérieur et à l’extérieur.

6. Le secrétaire adjoint à l’organisation :

Il remplace et seconde le secrétaire à l’organisation en cas de besoin.

7. Le secrétaire à la mobilisation et à la sensibilisation :

Il est chargé, sous l’autorité des secrétaire généraux, de la mobilisation et de la sensibilisation autour des objectifs et du programme de l’ATTA.

8. Le secrétaire à l’information :

Il est chargé, sous l’autorité du secrétaire général adjoint, des relations avec les organes de presse.

9. Le secrétaire adjoint à l’information :

Il est chargé d ‘apporter un soutien constant au secrétaire à l’information. Il le remplace en cas d’empêchement.

10. Le secrétaire aux relations extérieures :

Il est chargé, sous l’autorité du secrétaire général, de la mise en œuvre, du suivi, du renforcement des relations avec les personnalités, les associations et organismes sociaux (nationaux et internationaux) ayant les mêmes objectifs que l’ATTA

11. Le secrétaire adjoint aux relations extérieurs :

Il est le remplaçant du secrétaire aux relations extérieures. Il l’aide dans toutes ses tâches.

12. Le trésorier général :

Il est chargé de la gestion des ressources du comité. Il prépare le projet de budget qu’il soumet à l’assemblée générale pour adoption. Il doit fournir sur demande des commissaires aux comptes les pièces et documents comptables. Il est tenu d’ouvrir un compte pour y domicilier les fonds de l’ATTA.

13. Le trésorier général adjoint :

Il est le collaborateur du trésorier général. Il remplace celui-ci dans ses attributions en cas d’absence ou d’empêchement.

14. Le commissaire aux conflits :

Il est chargé de régler les conflits entre organes et membres de l’ATTA.

15. Le commissaire adjoint aux conflits :

Il seconde le secrétaire aux conflits et l’aide constamment dans ses attributions.

16. Le secrétaire aux relations sociales et féminines :

Il est chargé des affaires sociales et de la gestions des problèmes sociaux et de l’amélioration des conditions de la femme et de la famille.

17. Le secrétaire aux comptes :

Il est chargé de la vérification des comptes de l’ATTA. Il s’assure de la bonne tenue des livres comptables de l’association.

18. Le secrétaire adjoint aux comptes :

Il appuie le secrétaire aux comptes dans ses attributions. En cas d’empêchement, il le remplace et exécute les tâches assignées à celui-ci.

Article 27^e : (LA CELLULE DE BASE)

Les membres de la cellule de base ont les mêmes attributions que leurs homologues du bureau. Toutefois, l’exercice de ces attributions est limité à leur localité à l’exception du secrétaire général qui seconde et remplace le président en cas de besoin.

VIII —TITRE HUIT ( DES SANCTIONS)

Article 29^e :

En cas de violation des dispositions des statuts et règlements intérieurs de l’ATTA, les sanctions suivantes sont applicables aux membres :

- Avertissement

- Blâme

- Suspension

- Exclusion ou radiation.

Article 30^e :

La suspension d’un membre est prononcée par le bureau de coordination.

Article 31^e :

La proposition d’exclusion est faite par le bureau de coordination et entérinée par l’assemblée nationale.

IX —TITRE NEUF ( DES FINANCES)

Article 32^e :

Les pièces comptables sont cotées et paraphées par le secrétaire général ou son adjoint.

Article 33^e :

Les parts des ressources revenant aux différents organes se repartissent comme suit :

- Bureau 30 %

- Cellule de base 70%

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MINISTERE DE L’ADMINISTRATION REPUBLIQUE DU MALI
TERRITORIALE ET DES COLLECTIVITES UN PEUPLE- UN BUT- UNE FOI

LOCA LES

DIRECTION NATIONALE DE L’INTERIEUR

N°0414/MATCL-DNI

RECEPISSE DE DECLARATION D'ASSOCIATION

LE MINISTRE DE L’ ADMINISTRATION

TERRITORIALE ET DES COLLECTIVITES

LOCALES

Vu l’ordonnance N⁰41/PCG du 28 Mars 1959 sur les associations en République du Mali,

Certifie avoir reçu de Monsieur Lamine CISSE Employé de Commerce,

Président de l’association

demeurant à Bagadadji Rue 513 Porte 423

une déclaration en date du 07 Juillet 2000

par laquelle il fait connaître la constitution d’une association dénommée

Amicale ATT Association (ATTA)

ayant pour but d’informer et sensibiliser l’opinion nationale et internationale sur les actions du Général Amadou Tourmani T’OURE ; de lutter contre la corruption et la délinquance financière (Voir statuts)

dont le siège social est situé à Bamako, Niaréla Rue Titi NIARE Porte 626

Le dossier comprend :

1°) deux exemplaires (dont un timbré) de la déclaration en date du 07 Juillet 2000

2°) deux exemplaires certifiés conformes du Procès-verbal de l’Assemblée constitutive

3°) deux exemplaires certifiés conformes (dont un timbré) des Statuts de l’Association ;

4°) deux exemplaires de la listes membres du bureau avec la signature légalisée de trois

responsables dudit bureau.

En application des dispositions de l’article 5 de l’ordonnance précitée, il appartient au déclarant de :

a) Faire insérer au Journal officiel de la République du Mail un extrait de la déclaration indiquant la date, le titre, le siège, les noms des membres du bureau.

b) Faire connaître dans un délai de trois mois après leur intervention les changements intervenus dans l'administration ou la direction de l’association, les modifications de statuts,

les changements d’adresse du siège social, les nouveaux établissements créés etc.

Bamako, le 2 juillet 2000

P/LE MINISTRE PAR DELEGATION

LE DIRECTEUR NATIONAL DE L'INTERIEUR

La délivrance du présent

                récépissé a le caractère
                d’une simple formalité et
                n’implique aucun engagement
                particulier de l’Administration
                envers l’association concernée.

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Article 8e :

L’ ATTA se compose de :

RECEPISSE DE DECLARATION D'ASSOCIATION

Bamako, le 2 juillet 2000

P/LE MINISTRE PAR DELEGATION

Article 8^e :