Le titulaire des droits du site Bravolafrance.com est
seul accrédité pour
délivrer un agrément d'utilisation du logotype Bravo La France et de toutes les composantes de celui-ci.
Vous pouvez lui faire une demande en écrivant àl'adresse suivante : contact@bravolafrance.com
Ce site est une oeuvre de l'esprit originale publiée par Kart 111,
il
bénéficie d'une protection juridique en vertu de la législation française.
Pour en connaître les constituantes de la dite protection, vous pouvez vous
référer à la Convention de Berne sur la protection des oeuvres littéraires
et artistiques.
|