Statuts FR

STATUS BWCBW

Club Belge Du Whippet

Secrétariat :

Mme Bernice D'hondt Oosterzele

Tel / Fax: 09/362.91.38

U.C.S.H. N° A 99-10-15

Article 1: Nom, Durée.

Il est fondé à Erembodegem en ce 19 juillet 1999 une association dénommée "Club Belge Du Whippet " dénomination néerlandaise " Belgische Whippet Club" - en abrégé "BWCBW"

Dans les textes suivant elle sera appelée "association".

Le siège est établi à Erembodegem, Driehoekstraat 12b B-9320 Erembodegem.

L'association "Club Belge du Whippet" est affiliée à l'Union Cynologique St-Hubert dont elle reconnaît la convention du 12 février 1928portant révision du pacte du 06 janvier 1908; elle en accepte les règlement en vigueur et ceux à venir, et déclare s'y conformer.

Titre 1 : Objet.

Article 2.

L'association a pour but d'encourager et de promouvoir l'élevage du whippet par tous les moyens utiles tant en Belgique qu'à l'étranger.

Article 3.

L'association a le droit d'accepter ou de refuser tout don, legs ou tout autre succession qui lui serait faite.

Titre II : Membres.

L'association est composée de membres effectifs et soutien. Le nombre de membre effectif est illimité. Leur nombre minimum est fixé à trois.

Article 4.

De par son adhésion aux présents statuts, chaque membre s'interdit tout acte ou toute omission préjudiciable au but social.

Toute infraction à la présente disposition pourra entraîner l'exclusion de l'associé dans les formes prévues par les articles précédents.

Titre III : Cotisation

Article 5.

Le conseil d'administration fixe le montant de la cotisation annuelle (cotisation de départ 300 francs belges).

Titre IV : Assemblée générale

Article 6.

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le Président du conseil d'administration.

Article 7.

Sans que cette énumération soit limitative l'assemblée générale possède les droits suivants:

1° les modifications aux statuts

2° les nominations et révocations des administrateurs et commissaires réviseurs aux comptes

3° l'exclusion de membres

4° l'approbation des comptes et budgets

Article 8.

Il doit être tenu chaque année une assemblée générale ordinaire.

La date de cette assemblée est fixée par le conseil d'administration.

Le membres effectifs seront averti un (1) mois à l'avance par lettre ordinaire.

Article 9.

Toute proposition signée par 20% des membres effectifs sera portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire. La demande doit être envoyée par lettre recommandée au secrétariat.

Article 10.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote à l'assemblée générale ordinaire, chacun d'eux disposant d'une voix.

Article 11.

Les décisions de l'assemblée générale seront consignées dans un registre de procès-verbaux signé par le président et un administrateur.

Ce registre est conservé au secrétariat ou tous les membres peuvent en prendre connaissance.

Titre V. CONSEIL D'ADMINISTRATION.

Article 12.

L'association est administrée quotidiennement par un conseil d'administration composé de trois membres au moins et de 6 au plus choisis parmi les membres effectifs. Ces membres du conseil d'administration sont nommés par les membres présents lors de l'assemblée générale et doivent avoir obtenu 50% plus une voix des votes.

La durée du mandat est fixée à trois ans.

Article 13.

Les candidatures devront être adressées par plis recommandé au secrétariat de l'association au plus tard le 15 décembre de l'année qui précède la date de l'assemblée générale au cours de laquelle des élections sont tenues.

Article 14.

Le conseil d'administration répartit annuellement les tâches entre ses membres. Le conseil d'administration élit dans son sein un président, un secrétaire et un trésorier. Ces fonctions ne peuvent êtres cumulées.

Le conseil d'administration se réunion autant de fois qu'il le juge nécessaires.

Article 15.

Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonctions aucunes obligation personnelle et ne sont responsable que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé gratuitement.

Titre VI. : Règlement d'ordre intérieur.

Article 16.

Un règlement d'ordre intérieur est fixé par le conseil d'administration pour toutes les affaires

Titre VII : Budgets et comptes

Article 17.

Chaque année à la date du 31 décembre, le compte de l'exercice écoulé est arrêté et le budget du prochain exercice est dressé. L'un et l'autre est soumis à l'approbation de la prochaine Assemblée Générale ordinaire.

Titre VIII : Modifications

Article 18.

La modification des statuts de l'association est réglée par les articles 8 et 9 de la loi du 27 juin 1921.

Titre IX : Dissolution –Liquidation

Article 19.

La dissolution et la liquidation de l'association sont réglées par les articles 18 à 22 inclus de la loi du 27 juin 1921.

Article 19 bis

Toute personne frappée d’une pénalité dont les effets se limitent à l’association, si elle estime que la décision prise contre elle ne respecte pas les statuts, a le droit d’aller en appel auprès du conseil Cynologique de l’U.R.C.S.H. L’appel est ouvert dans tout les cas, si l’association sollicite l’extention de la pénalité à tout l’U.R.S.H. La personne frappée d’une pénalité en sera avisée par lettre recommandée et sera de la même manière avertie de son droit d’appel.

Titre X.

Article 20.

Pour la première fois le nombre d'administrateur est fixé à 6

Article 21.

Sont nommés administrateur de l'association :

M. Delabelle Dominique

Mme D'Hondt Bernice

Mme. Katia Vanhauwaert

M. Peter Macken

M. David Detrixhe

Mme Van Hooydonck Tinne

Article 22.

Les administrateurs fondateurs nomment :

M. Delabelle Dominique : Président

Mme D'Hondt Bernice : Secrétaire

Mme. Katia Vanhauwaert : Trésorière

M. Peter Macken : Public relation

M. David Detrixhe : Responsable contact Racing

Mme Van Hooydonck Tinne: Responsable contact Coursing

Règlement d'ordre intérieur BWCBW

Club Belge Du Whippet

Secrétariat :

Mme Bernice D'hondt Oosterzele

Tel: 09/362.91.38

Article 1.

Ce règlement d'ordre intérieur règle les points non prévus par les statuts.

Article 2.

Le conseil d'administration compte 3 membres au moins et 6 au plus.

Chaque année 2 postes d'administrateurs viennent à l'échéance selon le schéma suivant:

2001 Mme Katia Vanhauwaert – Van Hooydonck Tinne

2002 Mme D'hondt Bernice – M. Peter Macken

2003 M. Delabelle Dominique- M. David Detrixhe

Les administrateurs nouvellement élus seront portés sur le liste des sortants à la place des administrateurs qu'ils ont remplacés.

Au cas ou il y aurait plus de 2 administrateurs à élire la même année (par suite de démission, décès …) le nouvel administrateur ayant le moins de voix est celui qui sera le plus vite réélu.

Article 3. Président.

Le président dirige les réunions ainsi que l'assemblée générale. Il règle le traitement des affaires courantes à l'occasions des diverses réunions et veille au bon maintient des statuts et du règlement d'ordre intérieur.

Article 4. Secrétaire.

Le (la) secrétaire s'occupe de toute la correspondance et de tous les contacts extérieurs.

Il tient un classement de tous les documents administratifs et en fait rapport à chaque réunion.

Chaque année il rédige un rapport ses activités passées et avenir.

Il est tenu de tenir dans un livre numéroté tous les rapports de réunions ainsi que les rapports financiers.

Le secrétaire fait le rapport de chaque réunion du conseil et de l'assemblée générale.

Il peut déléguer cette tâche lors de l'assemblée générale à une personne de son choix après accord du conseil d'administration.

Article 5. Trésorier.

Le trésorier est responsable de l'argent et des autres moyens financiers du club. Il est chargé de tenir à jour la comptabilité et, à l'assemblée générale annuelle, il donne justification de sa gestion.

Il tient à jour une liste des membres et s'occupe de l'expédition des cartes des membres.

Article 6. Fonctions.

Toute personne entrante dans le conseil d'administration a comme tâche d'occuper une fonction.

Article 7. Achèvement des fonctions.

Tous les membres du conseil d'administration s'engages à l'achèvement de leur(s) fonction(s) et à remettre au club toutes les pièces qui lui sont propriété.

Article 8. Cotisations.

Le club se réserve le droit de modifier le montant des cotisations. Les membres seront prévenus par lettre dans le courant du mois de novembre.

Le conseil d'administration se réserve le droit de refuser un candidat membre, sans pour cela y donner une raison.

Article 9. Avantage de la qualité de membre.

Permettre l'évolution de notre race Whippet.

Article 10. Réunions du conseil d'administration.

Le conseil d'administration se réuni autant de fois que possible et nécessaire avec un minimum de 3 fois par ans.

Les membres du conseil d'administration qui ont été absents pendant 2 réunions sans prévenir sont considérés comme démissionnaires.

Article 11. Ordre du jour de l'assemblée générale.

Les points à porter à l'ordre du jour doivent être en possession du secrétaire au plus tard le 15 décembre.

Ils sont d'abord soumis au conseil d'administration qui donnera son accord.

Article 12. Votes.

En principe les votes sur les personnes se fait par écrit et oralement en ce qui concerne les faits.

Pour pouvoir être élu comme nouveau membre du conseil d'administration, le candidat devra avoir 50% plus une voix. Seul les voix des membres présents lors de l'assemblée générale sont tenues en compte.

Article 13. Cas non prévus.

Pour les cas non prévus par le règlement d'ordre intérieur, le conseil d'administration a le droit, si nécessaire, de prendre les mesures qu'il considère comme les meilleures.

Article 14. Modifications.

Pour modifier ce règlement d'ordre intérieur, 2/3 des administrateurs doivent être présents. Au cas ou ce quota ne serait pas atteint, une seconde réunion avec le même ordre du jour sera convoquée. Elle pourra alors décider des modifications au règlement d'ordre intérieur quel que soit le nombre d'administrateurs présents. Toutes modification du règlement d'ordre intérieur doit alors obtenir la majorité de 2/3 des voix des administrateurs présents.

Article 15. Entrée en vigueur.

Ce règlement entre en vigueur au moment ou il est accepté par l'A.D.D.