Page Officielle du Royaume Farfadet

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I. Le Royaume Farfadet est une monarchie héréditaire constitutionnelle.

II. Les votes se font à main levée ou par e-mail sur le réseau Internet. Tout farfadet ou farfadette non privée de ses droits civiques peut voter.

III. Le conseil des 12 sages est élu pour un mandat de 2 (deux) mois à la proportionnelle. Il est constitué d'un collège de 12 (douze) Farfadets sains d’esprits et ne faisant pas parti du gouvernement. 2 (deux) sièges sont réservés à des familles nobles désignées par le Roy.

IV. Le conseil des sages vote les lois et rend les jugements de grande importance.
IVbis. Le Conseil des sages peut forcer la démission du gouvernement par une motion de censure qui est soumise à un préavis de 1 (une) semaine.

V. Le Roy possède un droit de veto sur toutes les résolutions du conseil des sages. Il provoque un référendum pour les amendements à la constitution.

VI. Le Premier Ministre est élu en deux tours par le conseil des sages pour un mandat de 2 (deux) mois.
VII. Le Premier Ministre possède le pouvoir exécutif. Il nomme les ministre et n'est responsable que devant le conseil des sages.
VIII. Le Premier Ministre peut être suspendu à tout moment par le Roy. En cas de réélection du même premier ministre par le conseil des 12 sages après sa révocation, le Roy doit provoquer un référendum pour assurer sa souveraineté. En cas d'échec du référendum, le conseil procède à l'élection d'un régent en attendant la résolution de la crise.
IX. Le Roy est le chef des armées. Ce pouvoir peut être temporairement délégué à un Ministre de la Guerre.
X. Le Roy peut dissoudre le conseil. Cette décision prend effet immédiatement. En cas de crise comme décrit à l'article VIII, le Roy ne peut dissoudre l'assemblée.
XI. Un manque de respect au Roy par un membre du conseil entraînera immédiatement, sauf crise comme décrit à l'article VIII, à la destitution du député concerné. Le Roy est seul juge de cette décision.