
des 14 et 15 février 2002
Hommage à J-M Salinier et à J-P Vervant.
Election d'un Vice-président.
Rapport cadre : création de nouveaux outils d'aménagement et de développement en Essonne.
Approbation du principe de rapprochement de la SAMBOE et de la SEMESSONNE pour la création d'une nouvelle SEM départementale.
Approbation du principe de la création de la SEM Genopole.
Avis du Conseil général sur le projet de décret modifiant les statuts de l'agence foncière et technique de la région parisienne.
Aménagement du territoire : et le Sud-Essonne ?
travaux de réhabilitation des collèges et des demi-pensions.
motions adoptées
Autres rapports adoptés :
- Activité et gestion des SEM départementales. Exercice 2000.
- Participation du CG à la construction de SOLEIL. Nouvelle représentation au sein du comité consultatif d'accompagnement et de suivi.
- ndemnité mensuelle de conseil allouée à Mme le Payeur départemental.
- Arrondis Euros : rapport complémentaire.
- Information sur l'exécution des marchés publics.
- Garantie d'emprunt - Union des Mutuelles d'Ile-de-France.
- Recouvrement de créances par voie de saisie.
- Plan départemental de promenade et de randonnées pédestre et équestre.
- Soumission au régime forestier de parcelles situées dans les forêts départementales du Rocher de Saulx et du Bois des
- Grais. Plan d'aménagement forestier de la forêt départementale de la tête rond et du Bois des Grais.
- Aménagement du dispositif Adultes handicapés. Extension du nombre de poste aux sites en GPV et ORU.
- Préparation à l'Euro. Constats de conversion.
- Répartition du produit des amendes de police. Dotations antérieures à 2001.
- Mise en œuvre et gestion de la signalétique départementale.
- Analyse des rapports dans le domaine de l'électricité et du gaz. Délibération modificative.
- Transferts de la gendarmerie de Guigneville à la Ferté-Alais et de Longjumeau à Champlan.
- Création de la commission intercommunale d'aménagement foncier pour les communes de Videlles et de Mondeville.
- Additif au plan départemental de solidarité consécutif aux intempéries.
- Schéma de réhabilitation et de valorisation des marais des basses vallées de l'Essonne et de la Juine.
- Marché de location et entretien-maintenance d'un photocopieur couleur. Abrogation de la délibération initiale.
- Marché d'acquisition de véhicules automobiles et utilitaires.
- Marché de déménagement.
- Marchés de garde-meubles pour le mobilier et les œuvres d'art.
- Marché de nettoyage courant des locaux et des vitres de l'immeuble France - Evry suite à une procédure infructueuse.
- Marché de location de matériel vidéo, de sonorisation, d'éclairage et de fourniture d'électricité.
- Forfait d'externat aux collèges privés sous contrat d'association. Exercice 2002.
- Marchés à bon de commande pour la réparation d'ouvrages d'art sur les routes départementales.
- Délégation donnée au Président du Conseil général.
- Garantie d'emprunt : SA HLM le Logement Français.
- Organisation de formations au logiciel de gestion financière "Grand Angle".
- Marché de télécommunication.
- Marchés à bon de commande pour l'entretien des bâtiments départementaux hors collèges. Modification du mode de reproduction.
- Collège A. Camus à Ris-Orangis : travaux d'accompagnement.
- Marchés à bon de commande pour la réalisation d'études d'infrastructures sur les routes départementales.
- Création et transformation d'emplois.
- Convention entre la CAF, le Département et la Croix Rouge Française pour le fonctionnement d'une halte-garderie itinérante.
- Dotations aux collèges : frais de transport liés à la fréquentation des bassins nautiques.
- Mode de passation de marché concernant l'équipement informatique des collèges.
- Implantation de dispositifs de sécurité aux abords des établissements scolaires.
- Construction d'un collège à Grigny. Revalorisation de l'EFP.
- Collège Les Amonts aux Ulis : programme d'extension et de restructuration des bâtiments.
- Modification de la composition du jury de concours pour la construction d'un collège à Champcueil.
- Collège L. Pasteur à Longjumeau : travaux d'accompagnement.
- Collège A. Maurois à Epinay-sur-Orge : travaux d'accompagnement.
- Programme 2002 de travaux de réfection des toitures terrasses dans les collèges et approbation des EFP.
- Réalisation d'études de programmation de remplacement de menuiseries extérieures et de ravalement de façades dans les collèges (exercice 2003).
- Hôtel social de Draveil : abandon du projet de réhabilitation d'une propriété départementale.
- Programme de restructuration et de réhabilitation du collège Les Sablons à Viry-Chatillon et approbation de l'EFP.
- Réhabilitation du parking de la Butte Creuse : approbation du programme, de l'EFP et des modalités d'exécution.
- Régime indemnitaire des personnels départementaux.
- Cartes de transport Améthyste et Rubis : extension des conditions d'attribution aux Anciens Combattants.
- Plan triennal de lutte contre les exclusions.
- Domaine de Chamarande : abandon de la fin du programme de travaux 1997, réévaluation de l'EFP du programme 1999 et travaux d'entretien du fonds du bassin du Buffet d'eau.
- Domaine de Misery : arrêt de l'opération d'aménagement de la maison forestière pour le Conservatoire des Espaces Naturels Sensibles.
- Cession des parts sociales de la Caisse d'Epargne Ile-de-France Paris.
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