HAUT-DOUBS AQUARIOPHILE

STATUTS

Article 1

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre Haut-Doubs Aquariophile.

Article 2

Cette association a pour but de promouvoir et développer l'Aquariophilie dans le Haut-Doubs.

Article 3

Le Siège Social est fixé chez -------------.

Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration ; la ratification par l'Assemblée Générale sera nécessaire.

Article 4

L'association se compose de membres actifs ou adhérents.

Article 5

Sont membres actifs ou adhérents ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme de soixante francs (60 FF) et un droit d'entrée de dix francs (10 FF).

Article 6

La qualité de membre se perd par :

a) La démission,

b) Le décès,

c) La radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité, par lettre recommandée, à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 7

Les ressources de l'association comprennent,

a) des cotisations et souscriptions de ses membres,

b) des subventions de l'état, des départements, des communes et des établissements publics,

c) des ressources créées à titre exceptionnel et s'il y a lieu avec l'agrément de l'autorité compétente : expositions, quêtes, conférences, tombolas, loteries, concerts, bals et spectacles etc.…

Article 8

L'association est dirigée par un conseil de six membres élus pour trois années par l'Assemblée Générale. Les membres sont rééligibles. Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres au scrutions secret un bureau composé de :

1) Un Président,

2) Un Vice-Président,

3) Un Secrétaire et s'il y a lieu un Secrétaire Adjoint,

4) Un Trésorier et si besoin est un Trésorier Adjoint.

Le conseil est renouvelé chaque année par tiers, la première année les membres sortants sont désignés par le sort.

En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres.

Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée Générale.

Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 9

Le Conseil d'Administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du Président, ou sur la demande du quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

Tout membre du conseil, qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Nul ne peut faire partie du conseil s'il n'est pas majeur.

Article 10

L'Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit chaque année au mois de janvier.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du Secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le Président, assisté des membres du comité, préside l'Assemblée et expose la situation morale de l'association.

Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'Assemblée.

Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement au scrutin secret des membres du Conseil sortants.

Ne devront être traitées, lors de l'Assemblée Générale, que les questions soumises a l'ordre du jour.

Article 11

Si besoin est ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 10.

Article 12

Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration qui le fait alors approuver par l'Assemblée Générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

Article 13

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la Loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.