Memoire - Les notions clés du droit d'auteur à l'épreuve des réseaux
Der Spiegel 32/1994, 152
J. Rüttgers, CR 96, 52
M. Bullinger, Ernst-Joachim Mestmäcker; Aufgabe und
Zuständigkeit von Bund und Ländern - Rechtsgutachten erstattet im
Auftrage des Bundesministers für Bildung, Wissenschaft, Forschung und
Technologie, 15.
voir M.Rehbinder et B.Schmidt dans Information Highway
les NC ont la particularité qu'ils n'ont pas de
disque dur : les informations et programmes nécessaires sont " appelées "
sur le réseau par l'utilisateur
petits programmes qui ne nécessitent plus de copie
locale sur le disque dur pour leur exécution ; par exemple Java,
NFS ou AFS
logiciel de navigation (p.ex : IExplorer, Netscape
ou Mosaic)
voir IGE,
9.1, également dans ce sens: M. Vivant, rapport français
in "Les nouveaux moyens de reproduction", Travaux de l'Association Capitant,
tome XXXVII, 1986, p.387
C. Colombet, Grands principes du droit d'auteur dans le
monde, p. 58
C. Colombet, Grands principes du droit d'auteur dans le
monde, p. 58
Th.
Dreier, Copyright issues in a digital publishing world
Th. Hoeren in Lehmann: Cyberlaw S. 109 ; Melichar in Lehmann:
Cyberlaw S. 211f
Th. Hoeren in Lehmann: Cyberlaw S. 109 ; M.
Schwarz Nr. 3.6; s.a. Nordemann/ Goddar/ Tönhardt/ Czychowski CR
96, 649.
Voir Titre II, Sous Titre II, Chapitre 2
pour l'Allemagne voir Fromm/Nordemann-Hertin vor § 31
Rdnr.7 ; BGH GRUR 71, 363
C. Colombet, Grands principes du droit d'auteur dans le
monde, p. 72
voir pour la France: Th. Desurmont, RIDA 1996, p.57 ;
F. Olivier & E. Barby, JCP 1996, éd. G, I, 3928, n°15; P. Sirinelli,
1996 n° 183, p.150; pour l'Allemgne parmi d'autres: Müller-Hengstenberg,
NJW 96, 1779; Nordemann/ Goddar/ Tönhardt/ Czychowski, CR 96, 649; voir
aussi Suivi
du Livre Vert 2.2
M. Cornu, Le vocabulaire juridique, p. 632.
Th. Desurmont, RIDA 96, 57s.; F. Olivier & E. Barby,
JCP 1996, éd. G, I, 3928, n°15; P. Sirinelli, RIPIA 96 n° 183, p.150
D. 1994.179, note Gautier; Colombet, Propriété
littéraire et artistique., p. 157
Th. Desurmont, RIDA 96, 69
Katzenberger, GRURInt. 83, 895
BGH GRUR 1994, 45
dans ce sens: M.
Schwarz 3.3; P. Schønning, RIDA 1996, 21s.; Informations, données,
créations et Internet, p.148
Raysman/Brown,
The legal Risks of Linking Websites, The New York Law Journal 8.4.1997
voir Dilbert
Hack Page Archives, ainsi que la mailingliste Cyberia
- juillet/août 1996; voir aussi M. Vivant et autres, Droit de l'informatique,
n°1942
Tysver,
InternetLaw: Linkin; concernant un litige dans le domaine du droit des marquesaux
E.-U. devant le US District Court, Southern District of New Yorck, entre parmi
d'autres le Washington Post, Time Inc., Dow Jones & Co. Et le Total News
Inc., Datapix Inc. et Grouper Technologies Inc.
C. Colombet Grands principes du droit d'auteur dans le
monde, p.9
N. Tissot, dans: Hilty, Information Highway, p. 202
dans le cadre du droit international privé, c'est
la loi du pays où l'infraction a eu lieu qui est en l'espèce
applicable (lex loci delicti commissi), l'ubiquité de cette
règle dans un environnement de réseaux rend possible le forum
shopping; voir aussi S. Ernst, NJW-CoR 97, 225; Th. Stäheli dans:
Hilty, Information Highway, p. 597; dans un contexte du droit international
privé relatif aux contrats voir aussi J. Ginsberg et P. Sirinelli,
RIDA 1991, p. 3; B. Edelman GRURInt. 1992, 260s. (sur l'affaire "John Huston");
B. Bachmann, dans: Lehmann, Cyberlaw, p. 169s.
cette voie a été choisie, car une révision
de la Convention de Berne aurait nécessité l'unanimité
des voix (articles 27 al.3 Convention
de Berne)
dans la discussion furent l'application du droit de distribution
ou une "umbrella solution"; voir pour une présentation complète
des solutions envisagées: Govoni/Gasser, dans: Hilty, Information Highway,
p. 235s.
Par exemple les projets de l'Union Européenne
ESPRIT IMPRIMATUR
et CITED, le projet Cryptolope
de IBM ou encore le projet CORDS
de la Library of Congress
voir: B. Wittweiler dans: Hilty, Information Highway,
p.281; J-L. Tournier, RIDA, 96, 91s.; J-L.
Tournier, La société de l'information: droit d'auteur et
multimédia - L'avenir de la gestion collective des droits d'auteurs;
G.
Vercken, La société de l'information: droit d'auteur et
multimédia - Guide pratique du droit d'auteur et des sociétés
d'auteurs à l'usage des producteurs de multimédia; P.
Maier, La société de l'information: droit d'auteur et multimédia
- Droits de propriété intellectuelle et le rôle des societés
d'auteurs; B.
Hugenholtz, La société de l'information: droit d'auteur
et multimédia - Droits de licence dans un environnement multimédia
digital;
par exemple le SiteShield
ou la construction de pages dynamiques
dans ce sens également P. Wand dans: Lehmann,
Cyberlaw, p.55; voir aussi les pages du Chaos
Computer Club
Grosheide, Legal instruments against the circumvention
of technical devices for protection - National Dutch Report, ALAI Study Days
Copyright in Cyberspace, Amsterdam, 4-8 août 1997
M .Vivant et autres, Droit de l'informatique, n°1959