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PMSI
TARIFICATION A L'ACTIVITE - T2A © Dr F. PRADEAU -- 2001 |
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BAS DE
PAGE
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LA
TARIFICATION A L'ACTIVITE
encore
désignée sous l'acronyme T2A
Pour tout savoir sur
la CCAM, consulter la page qui y est
spécifiquement consacrée
en cliquant sur le " bouton
"
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INFO-DERNIERES
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FORMATIONS T2A 
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16.04.2004
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Démonstration de l'utilisation des logiciels POP-T2A à consulter sur le site de l'ATIH |
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16.04.2004
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circulaire DHOS/E3 n° 187 du 22 avril 2004 relative à l'oraganisation des droits d'accés à la plateforme de service ePMSI |
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08.04.2004
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RETRAITEMENT
DES DONNEES COMPTABLES 2003
(à
lire sur le site de l'ATIH -
mise à jour : 06/04/2004)
Vous trouverez sur le site de l'ATIH la nouvelle version du guide du retraitement comptable. L'ATIH précise que le document reste un document de travail étant donné que sa diffusion officielle fera l'objet d'une publication ultérieure. Un outil de saisie des données 2003 va être, dans le courant du mois d'avril , mis à disposition des établissements. La saisie et la transmission des données doivent se faire impérativement par cet outil qui prendra en compte toutes les modifications apportées aux retraitements comptables. Les Annexesne sont pas encore disponible |
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06.04.2004
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Informations
complémentaires sur la remontée des données 2004 (DGF)
(à
lire sur le site de l'ATIH -
mise à jour : 06/04/2004)
INSTRUCTION
N°DHOS/F2/2004/149 du 30 mars 2004 relative au déroulement de la campagne
budgétaire 2004 des établissements financés par dotation globale
Formats
FICHSUP T2A
Information
complémentaire sur le codage des RUMs des ZSTCD (zones de surveillance
de très courte durée). |
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29.03.2004
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Fixation des tarifs de référence nationaux par activité, pour les établissements sous dotation globale - informations mises en ligne sur le site de l'ATIH - Editeur : ATIH Mise à jour : 29-03-2004
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15.03.2004
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La
T2A : quels enjeux pour les médecins spécialistes? -
présentation Power Pont réalisée par la CSMF
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02.02.2004
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Le
ministère a diffusé fin janvier 2004 aux ARH la circulaire "
budgétaire " qui comporte une vingtaine
de pages ainsi que plusieurs annexes relatives au montant des
dotations régionales hospitalières pour 2004, aux listes
des médicaments et dispositifs médicaux implantables financés
en sus de la tarification à l'activité ou encore au détail des
mesures déléguées en début de campagne.
le
texte de la circulaire (sans les annexes) : circulaire
DHOS-F2-O/DSS-1A - 2004 relative à la campagne budgétaire pour 2004
des établissements sanitaires financés par dotation globale
annexe
1 : évolution des recettes du groupe 2
annexe 2
: liste des spécialités pharmaceutiques
annexe
3 : liste des produits et prestations (DMI)
annexe
4 : tarifs des prestations d'hospitalisation
annexe
5 : instruction relative aux informations à transmettre aux ARH par
les établissements de santé financés par la dotation globale en 2004
en complément des données PMSI Contenu des fichiers
FICHSUP
annexe 6 :
les mesures " cancer " de la campagne budgétaire
2004
annexe
7 : déclinaison du plan urgences en objectifs prévisionnels régionaux
pour l'année 2004
annexe
7 bis : plan urgences - objectifs prévisionnels régionaux 2004 - tableaux
annexe
7 ter : suivi de la mise en œuvre du plan urgences
annexe
7 quater : répartition des mesures " forfaits urgence " (tableau)
annexe
7 quinques : sous-enveloppes MIGAC
annexe 8 a :
tableaux de synthèse par régions
annexe 8 b :
tableaux de synthèse par régions
annexe 8 c :
tableaux de synthèse par régions |
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27.01.2004
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LA TARIFICATION A L’ACTIVITE : présentation Power Point réalisée par la FHF à destination des directeurs d'hôpitaux (document daté du 27.01.2004) |
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19.01.2004
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Programme
de travail 2004 de la Mission d'Expertise et d'Audit Hospitaliers
(MEAH) d' " Hôpital 2007 ".
Pour télécharger la plaquette de présentation au format " .pdf ", cliquez ici Le site de la MEAH 
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12.01.2004
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Version
9 de la classification des GHM - FG7.9 Les documents téléchargeables sur le sire officiel du PMSI ( http://www.le-pmsi.org) et imprimables donnent aux utilisateurs les informations nécessaires sur la version 9 de la Classification des groupes homogènes de malades (version 7.9 de la fonction groupage) applicable à partir du 1er janvier 2004. Le manuel des GHM qui sera publié au Bulletin officiel sous le numéro 2004/3 bis constituera le document officiel de référence. |
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12.01.2004
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Le
dispositif juridique la T2A - le calendrier " prévisionnel
" de publication des textes et le " timing "
de la campagne tarifaire
- présentation Power Point (document DHOS concernant la T2A présenté lors de la dernière réunion du Comité de concertation - 12.01.2004) |
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12.01.2004
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Les
évaluations tarifaires et le schéma de calcul des tarifs 2003
- présentation
Power Point (document DHOS concernant la T2A présenté lors de la dernière réunion du Comité de concertation - 12.01.2004) |
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12.12.2003
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Instruction DHOS-F2/n°2003/579 du 12 décembre 2003 relative à la campagne budgétaire 2004 des établissements fiancés par dotation globale, destinée aux ARH |
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15.10.2003
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LA TARIFICATION A L’ACTIVITE : modèle d’allocation des ressources et modalités de mise en oeuvre - dernière version du 15.10.2003 (dorénavant mise en ligne sur le site du ministère : http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/t2a/index.htm) |
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15.10.2003
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LA TARIFICATION A L’ACTIVITE : support d'information pour le secteur public (et PSPH) |
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15.10.2003
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LA TARIFICATION A L’ACTIVITE : support d'information pour le secteur privé |
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sept. 2003 |
Synthèse de l'état des lieux du système d'information des établissements sous OQN expérimentateurs de la réforme de la tatification - document Mission T2A - DHOS |
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15.09.2003 |
Cahier
des charges présenté le 15.09.2003 au comité de suivi et de concertation
sur la T2A |
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11.09.2003
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3èmes
Assises Nationales des CRLCC Les 11 et 12 septembre 2003, Marseille a accueilli les 3èmes Assises Nationales des Centres Régionaux de Lutte Contre le Cancer. Thème - Le chantier Tarification à l’Activité (T2A) - Communications La tarification à l’activité : enjeux économiques et organisationnels - Jean-Claude MOISDON, Directeur de Recherches – Ecole des Mines de Paris Outils disponibles en France pour mesurer l’activité : intérêt et limites - Bernard GUARRIGUES, Président du Collège National de l’Information Médicale Une typologie des hôpitaux publics et PSPH - Didier BALSAN, DREES Expériences européennes de la tarification à la pathologie : solution ou problème - Alain VERDIER, Secrétaire Général de l’Institut Claudius Regaud (Toulouse) |
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01.09.2003
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La
réforme de la tarification à l’activité [ T2A ] Etat du dossier au 1er septembre 2003 (présentation Power Point) |
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01.09.2003
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la
liste des GHM de la version 9 de la classification qui reste provisoire
tant qu’on ne sait pas si toutes les propositions seront retenues |
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01.09.2003
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le
rapport des travaux du groupe avec les étapes qui permettent de comprendre
les propositions retenues |
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01.09.2003
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note
de présentation des travaux du groupe « T2A et classification des
GHM » Dans le cadre des travaux sur la tarification à l’activité (T2A), un groupe a été plus spécialement chargé de faire des propositions pour améliorer la classification des GHM afin de réduire les plus grandes disparités observées sur les durées de séjour ou les coûts. Cette note sert de présentation à deux documents : - le rapport des travaux du groupe avec les étapes qui permettent de comprendre les propositions retenues ; - la liste des GHM de la version 9 de la classification qui reste provisoire tant qu’on ne sait pas si toutes les propositions seront retenues. |
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juillet
2003
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Présentation de la T2A au personnel du CHU de Bordeaux, dans " PASSERELLES " , journal d'informations internes du CHU de Bordeaux (n° 33 - juillet 2003) |
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18.06.2003
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Exposé de présentation de la T2A à la " journée de printemps " de l'UHRIF, fait le 18.06.2003 |
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30.04.2003
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Exposé de présentation de la T2A à l'ARH Aquitaine, fait le 30.04.2003 |
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21.03.2003
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Exposé de présentation de la T2A au COTRIM Pays de Loire, fait le 21.03.2003 au CH de Saint-Nazaire |
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08.06.2001 |
Colloque
international LA TARIFICATION A LA PATHOLOGIE : les leçons de l'expérience étrangère Paris - Centre de conférences internationales - av. Kléber - 7 et 8 juin 2001 Ce colloque, organisé par la DREES avec la collaboration de l'IDEP-GREQUAM, a eu pour but de faciliter les échanges d'une part entre décideurs et universitaires, d'autre part entre pays industrialisés ayant mis en oeuvre, expérimenté, ou envisagé l'expérimentation d'un mode de rémunération forfaitaire pour les services hospitaliers, prospectif et fondé sur la pathologie. En conséquence, les objectifs assignés à un tel exercice ont pu être déclinés comme suit : 1 - synthèse de travaux scientifiques sur le thème de la tarification des services hospitaliers ; 2 - présentations d'expériences en matière de tarification à la pathologie parmi les pays industrialisés ; 3 - débat sur le bien-fondé d'une telle méthode pour le système français |
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