Les articles M14, M23, M24, M25, M26 s'appliquent.
| M31 - | Chaque région dispose d'un quota de l'équipe (plus une pour la région organisatrice, plus deux pour la région IDF). |
| M32 - | Les 2 premières équipes augmentent le quota de leur région d'une équipe chacune en division supérieure la saison suivante (barrage dirigé). |
| M33 - | Lorsque des régions ne peuvent présenter leur quota, les régions en développement (nombre élevé d'équipes en championnat régional) peuvent en bénéficier (à soumettre au commissaire fédéral). |
| M34 - | La mixité est autorisée dans les équipes, les équipes peuvent être mitigées dans la limite de 2 clubs d'une même région, et les mêmes clubs que ceux constituant l'équipe lors du championnat régional. Une telle formation doit recevoir l'accord préalable du commissaire fédéral. |
| M35 - | Sont sélectionnées les équipes classées immédiatement après (championnat régional), celles qualifiées en division supérieure. |
| M36 - | L'organisation de la compétition est basée sur les grilles existantes, en fonction du nombre d'équipes présentes (à charge du commissaire de compétition). |