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| G | E | |||||||||||
| wilaya | code | wilaya | code | wilaya | code | wilaya | code | wilaya | code | wilaya | code | |
| Adrar | 01 | Chelf | 02 | Laghouat | 03 | O.E.Bouaghi | 04 | Batna | 05 | Bejaia | 06 | |
| Bechar | 07 | Biskra | 08 | Blida | 09 | Bouira | 10 | Tamenrasset | 11 | 12 | ||
| Tlemcen | 13 | Tiaret | 14 | Tizi Ouzou | 15 | Alger | 16 | Djelfa | 17 | Jijel | 18 | |
| Setif | 19 | Saida | 20 | Skikda | 21 | S.B. Abbes | 22 | Annaba | 23 | Guelma | 24 | |
| Constantine | 25 | Médéa | 26 | Mostaganem | 27 | M'sila | 28 | Mascara | 29 | Ouargla | 30 | |
| Oran | 31 | El Bayath | 32 | Illizi | 33 | B.B.Arredj | 34 | Boumerdes | 35 | El Tarf | 36 | |
| Tindouf | 37 | Tissemsilt | 38 | El Oued | 39 | Kenchela | 40 | SoukAhras | 41 | Tipaza | 42 | |
| Mila | 43 | Ain defla | 44 | A.Sefra | 45 | A.Temouchent | 46 | Ghardaia | 47 | Relizane | 47 |
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Superficie: 2 381 741 Km2 Population: 1994 ......... 27.325.000 (12 h/km²) 1995 .........28.000.000 2000 ........30.000.000 Démographique ( % ): 1985 - 94 . .......2,5% 1990 -95............ 2,2% 2000............. (-) 2,0% Espérance de vie: 1994................ 67 ans ( H : 66 / F : 69 ) 1995................ 70 ans Taux d'urbanisation: 1995................ 56% Principales villes: Oran, Constantine, Annaba, Sétif, Batna, Ghardaia, Ouargla formation base = 50 % %d'alphabétisation adultes: (1970).....................25 % (1994).....................59,4 %........F 43,5% ............H 71,8% %brut de scolarisation: (1994).......................66 % ( tous niveaux confondus ) primaire(1993) .....................95 % .......................F. 96 %...............G. 100 secondaire (1991) ..................... 60 %........................F. 55 %.............. G. 66 % supérieur(1991) .............. .......11 % Durée de la scolarité obligatoire: .............................................................................. 9 ans Part de l'enseignement dans le dépenses publiques: (1992-94) ........................... 17,6 % Part de l'enseignement / % du PIB: (1994)................................. 5,6 % Etudiants /études à l'étranger: (1989-1993) 7,1 % - 109e rang mondial sur 173 pays Formation universitaire = 25 % ). Budget : Revenus: 14.3 Milliards US $ Depenses: 17.9 Milliards US $. Industries Principales : Pétrole- Gaz - Industries légeres/alimentaire, Mines -Electricite Production d'electricite : 18.7 Milliards KWh (94). Exportations: Total : 11 Milliards US $ (96) Petrole & Gaz : 97% : Partenaires principaux : Italie ( 18.8 % ) , USA ( 14.8 % ) ,
France (11.8 % L'Algerie
à travers l'histoire :Quelques dates : Avant
l'avènement de
l'ISLAM, la population Amazight, connaît les Carthaginois, les Grecs, les Romains, les Vandales et les Byzantins. |
. | Fêtes
nationales: 5 juillet 1962 .................... .... indépendance et de la jeunesse 1er novembre ...................... déclenchement de lutte de liberation ( 1954 ) 19 juin .................................. redressement de la revolution ( 19 juin 1965 ) Langues: ...................... Tamazight; arabe; français Religions: Islam Sunniste, orthodoxie Malekit ( 99 % de la population ), Ibadite au M'zab, L'islam est religion officielle de l'Etat. Minorité chrétienne et Israélite ( juifs Sépharades) Quelque chiffres Le secteur des hydrocarbures représente + 57% des revenus de l'état. L'Algérie 5 éme par ses réserves de gaz naturel et 2 éme exportateur mondial. Taux de croissance : 4% (96). Taux d'inflation: 14 %(94) Revenus par secteurs : Agriculture : 12 % Industrie: 50 % Services: 38 % Taux d'inflation : 19.8 % (96). Population active (en % de la pop. totale) 28 % (90) Main d'œuvre :............ : 7.8 Millions ( 96)....... ( age : 25-30 ans = + 88 % ) État:............................... 29.5 % Agriculture: ..................22 % Travaux Publics :.......................... 16.2 % Industrie: ....................................13.6 % Commerce & Services : ..............13.5 % Transport & Communications :.... 5.2 % Chômage:.......... 28 % (96) ( entre 25-30 ans =+ 90 %... ) sans qualification = 25 % : (en % de la pop. active): .......... 25 % (94) Communications : Nombrede telephones : 862.000 (91) Nombrede station de television : 18 Reseauferroviaire : : 4. 772 Km Reseauroutier : 102. 424 Km (95 ) Pipelines : Petrolebrut : 6612 Km Produitspetroliers : 298 Km Gaznaturel : 2948 Km Ports :Alger , Annaba , Arzew, Bejaia , Jijel, Oran, Mostaganem , Skikda , Djendjene , Beni Saf , Dellys , Ghazaouet ,Tenes. Aeroports: : ........................................................119 Aeroports avec pistes goudronnees : 66 Aeroports avec pistes nongoudronnees : 53 Heliport : 1 Monnaie: 1 dinar= 100 centimes= 0,10 FF PNBtotal: (1994) 46,1 milliards de $ - 47e rang mondial sur 226 pays PNB/ hab.: (1994) 1650 $ - 122e rang mondial sur 226 pays Productions principales ressources Pétrole:..réserves95= 14ème rang mondial | production 95= 55 millions de T.-16ème rang mondial Gaz naturel:.réserves= 8ème rang mondial |Production 95= 58,1 milliards de m3 - 7ème rang " 2èmeproducteur mondial de GPL après les USA Exportations: (96) 12 240 millions de $= exportation, pour 97 %, de produits énergétiques Rapport export. / import. (export. en % des import.): (96) 12 240 millions de $ / 8 840millions de $= 138 % Consommation d'énergie / hab.: (80). 647 kg équivalent pétrole (94 1 030 kg équivalent pétrole Quelques dates : 18 mars 1962 : Accords d’Evian conduisant l'Algérie à l’Indépendance. 5 octobre 1988 : Manifestations populaires réprimées dans le sangs. 12 juin 1990 : Elections locales, victoire du FIS. 16 décembre 1991 : Premier tour des élections législatives, le FIS obtient 188 sièges sur 430 et devait obtenir la majorité au second tour. 11 janvier 1992 : Démission du président Chadli. 14 janvier 1992 : Création du haut comité d’Etat ayant les pouvoirs du président (présidence collégiale ) . 4 Mars 1992 : Dissolution du FIS. 29 juin 1992 : Assassinat du président du HEC, le président Boudiaf. Après l’échec du modèle de développement basé sur la planification centralisée très peu performant, l'Algérie est en pleine mutation tant politique qu’économique. Au plan politique, la révision constitutionnelle de 1989 a introduit le pluralisme et l’alternance démocratique. Toutefois, le processus électoral découlant de ce nouveau système a conduit le pays dans une situation de crise sociale caractérisée par la violence (100000 morts depuis 1992). En novembre 1995, des élections présidentielles ont marqué une nouvelle étape dans le processus démocratique par une participation populaire très large. Les élections législatives et communales ainsi que le référendum adaptant la constitution au paysage politique, organisées en octobre 1997, remportées par le parti politique du président Zéroual, bien que contestées par les partis d’opposition. M. Lamine Zerroual met fin prématurément à son mandat dont il fait l'annonce début 1999 soit une année avant sa fin, et organise ainsi des élections présidentielles anticipées qui menèrent le Président BOUTEFLIKA Abdelaziz, à la magistrature suprême. A l'instar des précédentes élections celles-ci furent dénoncées par les autres candidats - AIT AHMED Hocine Président du FFS, Dr. KHATIB Djelloul, Officier supérieur de l'ALN ( Glorieuse Wilaya IV ), Mouloud HAMROUCHE et Mokdad SIFI, Anciens Premier Ministre , Abdellah DJABALLAH, ancien président de NAHDHA, islamiste, Taleb Ahmed IBRAHIMI, Ancien Ministre, et durent ainsi se retirer la veille du suffrage pour dénoncer une manipulation qui ne fut ni démontrée et encore moins prouvée |
Organisation territoriale,
Wilaya d'Algérie
( département )
contextes et bases juridiques
Processus de création
Toute organisation administrative repose sur l’un ou l’autre
des principes de centralisation ou décentralisation bien que la formule de
centralisée est susceptible d’un assouplissement par la déconcentration. Après
l’indépendance en 1962, l'Algérie a choisi un système administratif qui tend à
réunir tous les pouvoirs aux mains de l’Etat. Toutefois, les organes locaux
du pouvoir central possèdent certains pouvoirs de décisions .
En effet, le Wali (préfet) et le chef de Daira (sous préfet)
étaient des agents de la déconcentration .
La commune, étant la collectivité territoriale
politique, administrative, économique, est sociale de base. Son organisation connaît trois
moments fondamentaux :
- Entre 1962/1967 : Au lendemain de l’indépendance, la commune asubi la même crise que les autres institutions; en effet, certains organes municipaux
ont disparu en raison du départ des responsables d'autres ont été dissous par
mesure administrative. Pour combler ce vide, des délégations spéciales furent
désignées, avec à leur tête un président faisant fonction de maire.
En 1962, il y avait 1500 communes dont le fonctionnement
était paralysé humainement, techniquement, et financièrement car il était impossible detrouver des administrateurs en nombre suffisant pour prendre en charge autant
de collectivités. Un décret du 16 mai 1963, complété par d’autres textes, est
venu réorganiser les limites territoriales des communes pour ramener leurs nombre à 676.
- Entre 1967/1990 : La constitution du 10 septembre 1963, ainsi que
la charte d’Alger rappellent que l’option socialiste, le fonctionnement harmonieuxde l'autogestion, nécessitent de donner aux collectivités locales des pouvoirs
réels qui permettent à la commune d’orienter le développement économique dans le but
de satisfaire les intérêts des habitants et de les harmoniser avec les
intérêts généraux et stimuler ainsi la productivité.
C'est dans cet esprit de réforme que le code communal est adopté le18 janvier 1967. Cette loi ne fait aucune place aux procédés de démocratie directe
que sont les réunions d'électeurs et le référendum ; elle ne peut adopter elle-même
son statut. Cette forme d’autonomie est refusée en Algérie. Ainsi, la
tutelle administrative est mise en place.
Dérogent à ce statut général, le régime de la ville d’Alger,
les villages agraires, les centres industriels et les groupements de communes.
- Loi n° 90-08du 07 avril 1990 : Pour rompre le cercle vicieux de
la récession et renouer avec la croissance, l'Algérie doit modifier radicalement
son environnement économique. Cette modification concerne aussi l’organisation
administrative puisque un nouveau découpage du territoire est prévu.
C'est la première fois que ce pays déploie les efforts
nécessaires pour plus de démocratie.
Ainsi, l’assemblée populaire peut décider pleinement des
mesures à prendre pour assurer à la collectivité son développement économique, social
et culturel. D’autre part, cette loi a doté les élus communaux de larges pouvoirs
dans les domaines les plus variés de la vie locale : urbanisme, plans de
développement, services publics locaux, etc.
Organisation Territoriale
L'Algérie comprend deux niveaux d’administration territoriale :
- un niveau décentralisé comprenant :
* La Commune
(1541)
* La Wilaya (48)
- un niveau déconcentré comprenant :
* La Daira (160)
Fonctionnement
Objectifs : connaître les mécanismes de décision de la
puissance publique suivant les échelons. Quel est le degré d'autonomie locale ?
Les communes
La loi du 07 avril 1990 a réellement mis en place les communes, en
les dotant d’un même statut juridique.
La commune comprends deux organes :
* L’Assemblée Populaire Communale
(APC).
* Le président de l’APC .
Le régime particulier d'Alger
Le statut général ainsi défini s’applique à toutes
les communes à l’exception de la ville d'Alger et de certaines agglomérations du
sud qui bénéficient de régimes particuliers. En effet, la ville d'Alger est divisée
en arrondissements qui forment chacun une circonscription électorale. Et, une fois
les délégués élus, au niveau des arrondissements, ils ne forment qu’une
seule assemblée, l’APC d’Alger.
La Wilaya
C’est une collectivité publique territoriale dotée de
la personnalité morale, de l’autonomie financière et d’une assemblée
élue. Actuellement, il existe 48 Wilayas.
Deux organes forment la Wilaya :
* L’assemblée populaire de la Wilaya
* Le Wali
La première réforme de la wilaya résulte de l’ordonnance du 23mai 1969 dont l’élaboration a été précédée de travaux préparatoires qui
ont débouchés sur la rédaction de la charte de la wilaya .
Selon la charte, la décentralisation introduite par la
réforme n’a pas pour objet d’exprimer une autonomie quelconque de la wilaya,
car l'Algérie est un Etat unitaire. Il est donc normal de formuler une incertitude quand
à la notion d’autonomie qui est curieusement identifiée au fédéralisme.
La réforme du 07 avril 1990 précise que la wilaya est
une circonscription de l’Etat dotée de l’autonomie financière.
Il semblerait que l'Algérie, plongée dans une crise
économique, politique et sociale tente d’instaurer la démocratie et de mettre fin à
cette violence qui dure maintenant depuis 8ans.
Ainsi, la participation populaire par la voie de l'élection, la
doubles élection des candidats par les partis d’abord et par le peuple sont des
principes déduits de la charte.
Remarque :
Le président de l’assemblée populaire agit toujours au titre de représentant de la commune et de l’Etat. Il agit
sous l’autorité du Wali. A ce titre , il n’a que peu d’autonomie .
La Daira
C’est le nouveau nom de l’arrondissement qui est
la subdivision traditionnelle du département .
Elle constitue un relais entre la commune et la wilaya. Elle est
une circonscription électorale pour la désignation des délégués de l’APW. La
refonte territoriale du 11 juillet 1974 a porté le nombre de Dairas de 91 à 181.
Actuellement, il existe 160
Dairas.
Le chef de Daira, sous l’autorité du wali anime, oriente et
coordonne l’activité des communes. Il assiste le wali pour mettre en oeuvre
les directives gouvernementales et veiller à l’application des lois et
règlements, ainsi qu’au bon fonctionnement des services publiques.
– RÉPARTITION DES COMPÉTENCES
Objectifs : localiser les domaines d'intervention par rapport
aux autres échelons
La commune
* En
matière d'aménagement et de développement local, elle participe à la mise en oeuvre des opérations d’aménagement du territoire,
elle élabore et adopte son plan de développement et veille à son exécution. Elle
favorise l’intervention des opérateurs .
* En matière d’urbanisme, d’infrastructure
et d’équipements, elle initie les actions liées à la croissance pour les réseaux
qui relèvent de son patrimoine .
* La réalisation des établissements de l’enseignement
fondamental relève de la commune.
* Elle prend en charge la réalisation et l’entretien
des équipements socio-collectifs tels que les centres de santé.
* Pour l’habitat, elle organise la concertation et favorise
la promotion immobilière publique ou privé.
* En matière d'hygiène, salubrité et environnement, elle a la
charged e la distribution d’eau potable, l'évacuation et le traitement des eaux usées,
la lutte contre la pollution et la protection de l’environnement.
La Wilaya
Selon la loi en vigueur, les compétences de la wilaya portent
de manière générale sur les actions de développement économique, social et
culturel, d’aménagement du territoire, de protection de l'environnement et dans le
cadre complémentarité et de l’harmonie des actions à entreprendre par les
collectivités territoriales.
La wilaya prête assistance aux communes.
BUDGETS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
Structure des budgets
Objectifs : mesurer les poids des budgets locaux par rapport au
budget de l’Etat.
Cerner les moyens financiers dont elles disposent (part des
ressources propres, des dotations d'Etat, répartition des recettes et des dépenses)
Le financement communal
La commune est responsable de la gestion des moyens financiers qui
lui sont propres et qui sont constitués par :
- Le produit de la fiscalité et des taxes .
- Le revenu de son patrimoine.
- Les subventions.
- Les emprunts.
L’Etat attribue des subventions compte tenu de l’inégalité
des revenus des communes et de l’insuffisance de la couverture des
dépenses obligatoires.
Elle dispose de deux fonds :
- Le fond communal de solidarité.
- Le fond communal de garantie.
Ces fonds sont chargés de verser aux communes :
- Une attribution annuelle de péréquation destinée à la section
de fonctionnement du budget communal.
- Les dotations d’équipements .
Toutefois, malgré ces différentes sources de revenu, la tutelle
de l’Etat reste encore réelle et réduit l’autonomie communale.
Dans la pratique, l’Etat continue d'assurer un grand nombre demissions d'intérêts local : l’école, la santé, l’emploi,...etc.
Mais progressivement, elle se décharge sur les collectivités
locales au fur et à mesure que celles-ci réunissent les conditions pour les assumer.
Les Assemblées communales de deux ou plusieurs communes
peuvent décider de s’associer pour la réalisation et la gestion d’œuvre
d’équipements et de service d'intérêts et d’utilité intercommunaux dans
le cadre d’une entreprise inter communale dotée de l’autonomie financière et dela personnalité morale.
Le financement des Wilaya
La wilaya est responsable de la gestion des moyens financiers qui
lui sont propres constitués par :
- Le produit de la fiscalité des taxes
- Le revenu de son patrimoine
- Les subventions
- Les emprunts
Textes de base
régissant l'organisation territoriale de
l'algerie
* Loi n° 90-08 du 07 avril 1990 relative à la commune ( Algérie ).
* Loi n° 90-09 du 07 avril 1990 relative à la wilaya ( Algérie ).
* L’Ordonnance du 18 janvier 1967 portant code de la commune .
* constitution de 1963
COMMUNES D'ALGÉRIE
Loi
n° 84.09 . du 24 février 1984 , Relative a l'organisation territoriale du pays organisation, commune, territorial,
organisation. administrative, wilaya, découpage
|
Art.
5 01 |
Art. 14 10 Art.
16 12 14. Hadjadj
|
Art.
17 13 |
Art. 22 18 Art.
25
21 Art. 26
22 Art.
37
33
|
Art.
41
37 |
| Wilayates
d'Algerie Adrar Chlef Laghouat Oum el bouaghi Batna Bejaia Biskra Bechar Blida Bouira Tamanrasset Tebessa Tlemcen Tiaret Tizi ouzou Alger Djelfa Jijel Setif Saida Skikda Sidi bel abbes Annaba Guelma Constantine Medea Mostaganem Msila Mascara Ouargla Oran El Bayadh Illizi Bordj Bou Arreridj Boumerdes El Tarf Tindouf Tissemsilt El oued Khenchela Souk ahras Tipaza Mila Ain Defla Naama Ain temouchent Ghardaia Relizane |
Code
Wilaya |
Communes
* |
Dairas
* |
Superficie régionale 439 700 47 500 25 057 6 768 12 192 3 268 162 715 325 986 696 81 000 456 200 14 227 9 061 20 673 3 568 273 66 415 2 577 6 504 6 764 4 026 9 096 1 439 4 101 2 187 8 866 2 175 81 000 6 898 211 980 2 121 78 870 27 000 4 115 1 591 3 339 33 000 3 152 54 573 9 811 4 541 2 166 9 375 4 891 29 950 2 379 86 105 4 870 |
Taux
de couverture 18,46% 1,99% 1,05% 0,28% 0,51% 0,14% 6,83% 13,69% 0,03% 3,40% 19,15% 0,60% 0,38% 0,87% 0,15% 0,01% 2,79% 0,11% 0,27% 0,28% 0,17% 0,38% 0,06% 0,17% 0,09% 0,37% 0,09% 3,40% 0,29% 8,90% 0,09% 3,31% 1,13% 0,17% 0,07% 0,14% 1,39% 0,13% 2,29% 0,41% 0,19% 0,09% 0,39% 0,21% 1,26% 0,10% 3,62% 0,20% |
Population
régionale |
Taux |
Densite régionale 0,73 18,69 11,33 73,73 84,32 274,79 1,55 1,61 1 192,53 8,56 0,65 36,06 98,44 36,76 313,06 8 681,32 10,31 236,32 209,10 52,78 192,75 63,54 386,38 102,90 394,15 94,41 304,37 5,54 70,21 1,81 554,46 2,43 10,56 132,44 442,49 109,61 4,82 90,74 9,35 30,68 80,16 271,01 71,89 140,87 8,21 135,77 5,45 113,14 |
Téléphone |
Télécopie |
| Population globale.................................. 29 612 000 | Wilaya = Departement : ........................................................................................................ .48 |
| Superficie nationale............................. .2 384 761 | Daira = Sous-Prefectures .........................................................................................................553 |
| Densité nationale moyenne au km²............. 12,42 | Communes = Commune ou Assemblée Populaire Communale ( APC ou Mairie )........1551 |
Code international
...................................DZ
Algerie
...................................................213
